Le Pavé

Editeur du site

Health and Beauty Marketing Swiss GmbH
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Disclaimer

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur ne garantit pas l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Les droits à la responsabilité envers l’auteur portant sur des dommages matériels ou non physiques imputables à l’usage ou à l’absence d’usage des informations fournies, respectivement à l’usage d’informations erronées et incomplètes sont exclus par principe, pour autant qu’il ne puisse pas être prouvé que l’auteur a commis une faute avec préméditation ou par négligence grave. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, d’effacer ou de cesser temporairement ou définitivement la publication de parties des pages ou de toute l’offre et ce, sans préavis particulier.

 

2. Renvois et liens 
Dans le cas de renvois directs ou indirects à des pages Internet de tiers (« liens ») qui ne relèvent pas du domaine de responsabilité de l’auteur, celui-ci ne répond que s’il a connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible et exigible d’empêcher l’usage en cas de contenus illicites. L’auteur déclare expressément que les pages auxquelles un lien renvoie étaient exemptes de contenus illégaux au moment de l’établissement des liens. L’auteur déclare en outre qu’il n’a aucune influence sur la composition actuelle et future ni sur les contenus des pages auxquelles un lien renvoie. C’est pourquoi il se distancie expressément ici de tous les contenus de toutes les pages auxquelles un lien renvoie et qui auraient été modifiées après l’établissement des liens. Cette constatation est valable pour tous les liens et renvois établis à l’intérieur de la propre offre sur Internet ainsi que pour les inscriptions de tiers dans des livres d’hôtes, forums de discussion et listes de mailing créés par l’auteur. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication correspondante par le biais de liens, est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages occasionnés par l’usage ou l’absence d’usage d’informations fournies de cette manière. 

 

3. Droit d’auteur

L’auteur s’efforce, dans toutes ses publications, de respecter les droits d’auteur sur les graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, d’employer des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes qu’il a créés lui-même ou d’avoir recours à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes exempts de licences. L’auteur des pages conserve exclusivement le droit d’auteur (copyright) pour les objets publiés qu’il a créés. Une reproduction ou une utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas permise sans l’assentiment formel de l’auteur.

 

4. Validité juridique de cette exclusion de la responsabilité
Cette exclusion de la responsabilité doit être considérée comme partie de l’offre sur Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à ces pages. Si des parties ou certaines formules de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas entièrement à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document ne seront pas concernées dans leur contenu et leur validité.

 

5. Indications relatives à la loi sur les téléservices

Editeur du site Web : Health and Beauty Marketing Swiss, n° de SARL : CH-100.4.019.136-2, n° de TVA : 172069, Zinggentorstrasse 1A, CH-6004 Luzern, Bernd Schuster Tél. ++41 (0) 41 417 07 70, ++41 (0) 41 417 07 71, E-mail : bernd.schuster@health-and-beauty.ch